Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 COMMANDERIE DU BONTEMPS MEDOC ET GRAVES – SAUTERNES ET BARSAC
/
COMMANDERIE DU BONTEMPS DE MEDOC ET DES GRAVES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMMANDERIE DU BONTEMPS DE MEDOC ET DES GRAVES
COMMANDERIE DU BONTEMPS MEDOC ET GRAVES – SAUTERNES ET BARSAC, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
1652170
Date de dépôt :
25/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2021
COMMANDERIE DU BONTEMPS DE MEDOC ET DES GRAVES de COMMANDERIE DU BONTEMPS MEDOC ET GRAVES – SAUTERNES ET BARSAC

Présentation de la marque COMMANDERIE DU BONTEMPS DE MEDOC ET DES GRAVES

Déposée le 25 mars 1991 par l'association loi 1901 COMMANDERIE DU BONTEMPS MEDOC ET GRAVES – SAUTERNES ET BARSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMMANDERIE DU BONTEMPS DE MEDOC ET DES GRAVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 COMMANDERIE DU BONTEMPS MEDOC ET GRAVES – SAUTERNES ET BARSAC domicilié(e) Maison du vin 38 rue Férrère - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque COMMANDERIE DU BONTEMPS DE MEDOC ET DES GRAVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMMANDERIE DU BONTEMPS DE MEDOC ET DES GRAVES est expirée depuis le 25 janvier 2021.

COMMANDERIE DU BONTEMPS MEDOC ET GRAVES – SAUTERNES ET BARSAC a également déposé les autres marques suivantes : COMMANDERIE DU BONTEMPS , CUVEE DU BONTEMPS , CUVEE DE LA COMMANDERIE DU BONTEMPS , PARLE BONTEMPS POUR LE BON TEMPS GRAVES & MEDOC COMMANDERIE DU BONTEMPS DE MEDOC ET DES GRAVES , CUVEE DE LA COMMANDERIE DU BONTEMPS-DE-MEDOC , BONTEMPS DE MEDOC , BONTEMPS , FETE DE LA FLEUR


COMMANDERIE DU BONTEMPS MEDOC ET GRAVES – SAUTERNES ET BARSAC, Association régie par la loi de 1901 - Maison du vin 38 rue Férrère - 33000 - BORDEAUX - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Demande de renouvellement le 28 février 2011 n°2464336 - Publication au BOPI 2011-02-28

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2001 n°2194871 - Publication au BOPI 2001-03-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Renouvellement avec limitation le 28 février 2011 n°2464335 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-02-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.